Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : juin 2025

1. Vendeur

[PRÉNOM NOM] — Auto-entrepreneur
SIRET : [À COMPLÉTER]
Email : contact@nexus-bot.bot

2. Description du service

Nexus Bot est un bot Discord proposant des fonctionnalités avancées de gestion de communauté, de gamification et d'intelligence artificielle via l'API Anthropic Claude. Le service est accessible via la plateforme Discord et un dashboard web.

3. Offres et tarifs

Free Plan — €0/mo
Accès aux modules de base : bienvenue, niveaux, réputation, jeux, tickets, etc.
Premium Plan — €11.99/mo (or €100/yr)
Accès complet à tous les modules avancés : économie, classements, audit, modération automatique, bump, giveaway, personnages, etc.
Elite Plan — €19.99/mo (or €159/yr)
Accès à tous les modules IA : résumé journée, détection de tension, compagnon IA, insights, NFT, radio, trivia avancé, etc.

Les tarifs sont indiqués TTC. L'éditeur se réserve le droit de modifier ses tarifs avec un préavis de 30 jours.

4. Essai gratuit

Tout nouveau serveur bénéficie d'un essai Premium gratuit de 7 jours automatiquement activé lors de l'ajout du bot. Cet essai est limité à une utilisation par serveur et ne nécessite aucune information de paiement.

5. Payment and billing

Le paiement est effectué en ligne via notre prestataire de paiement sécurisé. Les abonnements sont facturés en avance, pour la période choisie (mensuelle ou annuelle). En cas d'échec de paiement, le service sera suspendu après un délai de 7 jours.

6. Annulerlation

L'abonné peut résilier son abonnement à tout moment depuis le Dashboard. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours. Aucun remboursement prorata n'est effectué pour les périodes entamées.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux services numériques dont l'exécution a commencé avec l'accord exprès du consommateur. En activant votre abonnement, vous acceptez la fourniture immédiate du service et renoncez à votre droit de rétractation.

⚠️ À l'exception des achats effectués dans les 24h suivant la souscription en cas de non-utilisation du service, aucun remboursement n'est accordé.

8. Disponibilité et niveaux de service

L'éditeur s'efforce de maintenir le service disponible 24h/24 et 7j/7, sans garantie de disponibilité continue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou en cas de force majeure. Aucune compensation n'est due pour les interruptions de service inférieures à 24h consécutives.

9. Responsabilités

L'abonné est responsable de l'utilisation du bot sur son serveur Discord, du respect des conditions d'utilisation de Discord, et du paramétrage des modules (notamment les modules IA qui traitent les messages des membres).

L'éditeur n'est pas responsable des contenus générés par les membres des serveurs utilisant le bot, ni des dommages indirects résultant de l'utilisation du service.

10. Propriété intellectuelle

L'abonnement donne un droit d'usage personnel et non exclusif du service. Toute tentative de copie, reverse engineering, ou revente du service est interdite.

11. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de l'éditeur. Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur.

12. Contact